COMMUNE DE TIL-CHÂTEL

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MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU

 

Par délibération n°01.2018 du 7 février 2018, le Conseil Municipal a approuvé la modification simplifiée n°2 de son PLU. Le dossier est tenu à disposition du public en mairie aux jours et heures habituels d'ouverture au public .

Pour consulter la délibération n°01.2018 du 7 février 2018 cliquez ici

Pour consulter la notice explicative cliquez ici

Pour consulter le règlement cliquez ici